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Réductions, exonérations de cotisations
Réductions, exonérations de cotisations - MSA Grand Sud
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La réduction du taux de la cotisation d’assurance maladie et la réduction du taux de la cotisation d’allocations familiales
Les dispositifs de réduction du taux de la cotisation d’assurance maladie e...
La réduction générale de cotisations patronales
Les employeurs peuvent bénéficier sous certaines conditions d’une réduction...
L'exonération pour les entreprises dans les bassins d'emploi à redynamiser (BER)
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Les exonérations patronales pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles
Le dispositif TO-DE, après avoir été prolongé, est désormais pérenne. Depui...
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L'exonération pour les entreprises en zone France ruralités revitalisation (ZFRR) et zone de revitalisation rurale (ZRR)
Depuis le 1er juillet 2024, il existe deux types de zones dans les territoi...
La prime de partage de la valeur
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L'exonération Atelier et Chantier d'Insertion pour les embauches en CDDI
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L'exonération sur les heures supplémentaires et complémentaires
Le dispositif d’exonération de la part salariale des cotisations salariales...
L'exonération en zone de revitalisation rurale (ZRR) pour les organismes d’intérêt général (OIG)
Afin de favoriser le développement économique dans les territoires ruraux, ...
Les exonérations applicables aux associations intermédiaires
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Les exonérations et déductions forfaitaires pour les particuliers employeurs
Vous êtes exploitant agricole et vous désirez employer un "aide à domicile"...
